Author: Aurélien Antoine

Le Brexit et la Culture

En cette rentrée marquée par la pléthore de nouveaux ouvrages exposés sur les étals des libraires, il nous est apparu intéressant de produire quelques lignes sur l’enracinement culturel du Brexit depuis deux ans. Si le secteur des activités culturelles fait partie de ceux qui ont le plus à craindre du…

Le Brexit et la Culture

En cette rentrée marquée par la pléthore de nouveaux ouvrages exposés sur les étals des libraires, il nous est apparu intéressant de produire quelques lignes sur l’enracinement culturel du Brexit depuis deux ans. Si le secteur des activités culturelles fait partie de ceux qui ont le plus à craindre du…

Premier bilan après l’adoption du European Union (Withdrawal) Bill par le Parlement

Le mercredi 20 juin, les deux chambres du Parlement britannique se sont mises d’accord sur la version finale du projet de loi de retrait de l’Union européenne après environ 300 h de débats et près d’un an après le dépôt du texte par le Gouvernement. À l’issue d’un ping-pong entre…

Les options devant la Chambre des Communes pour valider (ou non) l’accord de retrait

Les débats relatifs au projet de loi de retrait de l’Union européenne reprennent devant la Chambre basse du parlement britannique le mardi 12 juin. La plupart des amendements adoptés par les Lords devraient être remis en cause. L’un d’entre eux fait l’objet d’une attention particulière puisqu’il implique que les Communes…

Le processus parlementaire du retrait du Royaume-Uni de l’UE : une synthèse

Les éléments qui suivent sont tirés du rapport de la Chambre des Communes relatif à l’approbation et la transposition de l’accord de retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne. Il a été rédigé notamment par Jack Simson-Caird, l’un des contributeurs et conseillers de l’Observatoire du Brexit. Juriste en chef à la…

Bref retour sur la conférence de presse bipartite du 19 mars 2018

Un pas sans doute important a été franchi le lundi 19 mars par les négociateurs européens et britanniques en vue de la conclusion d’un accord établissant le cadre général du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne. À l’occasion d’une conférence de presse commune de Michel Barnier et David Davis, des…

Le Brexit et les finances publiques

La question budgétaire, réputée technique, est insuffisamment mise en lumière par les médias dans les débats relatifs au Brexit. Pourtant, l’un des arguments clefs des Brexiteers fut le rapatriement de la contribution britannique au budget de l’Union européenne au profit des politiques publiques internes, comme la préservation du NHS, le…

Les contentieux en cours relatifs au Brexit

Outre les contentieux de l’année 2016-2017 relatifs aux conditions de la notification prévue par l’article 50 du TUE, plusieurs recours ont été formés devant les juridictions britanniques pour obtenir des précisions juridiques sur la procédure et les effets du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne. Nous proposons à nos lecteurs d’en dresser…

Comptes-rendus d’ouvrages sur le Brexit

Ainsi que nous le promettions dans un précédent billet, nous souhaitons soumettre un retour de lectures de plusieurs ouvrages publiés sur le Brexit recensés par l’Observatoire (onglet Bibliographie, rubrique Ouvrages). Cette revue bibliographique concerne cinq ouvrages, dont deux en langue française et par lesquels nous débuterons notre survol (vous pouvez…

La conférence éclairante d’Ivan Rogers à l’Hertford College d’Oxford

Nous proposons à nos lecteurs une retranscription écrite en anglais de la conférence donnée par Sir Ivan Rogers à l’Hertford College d’Oxford le 24 novembre 2017. Elle portait essentiellement sur le référendum du 26 juin 2016 voulu par David Cameron. Ce discours intégrait le cycle de conférences passionnant relatif aux premiers…

Le Brexit et les accords mixtes : un exemple d’imbroglio juridique analysé par Loïc Robert

Loïc Robert, Maître de conférences à l’Université Jean-Moulin-Lyon III et spécialiste de droit de l’Union européenne, nous propose une analyse approfondie et stimulante des conséquences du Brexit sur les accords mixtes. Il s’agit d’accords conclus à la fois par le Royaume-Uni et par l’Union européenne. Nous percevons ici les questions…

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